Mentions légales
Mentions Légales
Les visiteurs du site reconnaissent avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engagent à les respecter avant toute connexion au site.
En vertu de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site rgnr.fr ce qui suit :
1. Présentation du site
Le site rgnr.fr est la propriété exclusive de la SARL Francous. La société Francous met le site rgnr.fr à disposition afin que celle-ci fasse la promotion de ses activités : stages, ventes de cours en ligne (pack vidéos à télécharger), conférences.
Informations légales Francous :
Dénomination sociale : Francous
SARL au capital social de 10 000 EUR
RCS: 494 121 700
Siret: 49412170000020
APE: 4791B
TVA: FR 54494121700
Le site rgnr.fr est hébergé par Online SAS
8 rue de la ville l'Evêque
75008 Paris
01 73 50 29 29
Webmaster : f2x
2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L'utilisation du site rgnr.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site rgnr.fr sont invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service,nous nous engageons à faire son maximum afin de rétablir l'accès au service et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
Le site rgnr.fr est mis à jour régulièrement par Thierry Casasnovas. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s'imposent sans réserve à l'utilisateur, qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site rgnr.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de l'entreprise Francous : stages, cours en ligne (pack vidéos à télécharger).
Thierry Casasnovas s'efforce de fournir sur le site rgnr.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site rgnr.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d'évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Restrictions
Francous A POUR SEUL OBJECTIF DE DELIVRER UNE INFORMATION GENERALE, de FAVORISER LES ECHANGES et la COMMUNICATION sur L'ALIMENTATION et SES EXPERIENCES entre PERSONNES NON PROFESSIONNELS DE SANTE.
Tous les conseils donnés sur ce site sont à destination uniquement et strictement des personnes adultes et aucun de ces conseils ne devrait être appliqué aux enfants sans l'avis d'un professionnel de santé.
Selon les articles 10 de la Convention européenne des droits de l'Homme du 4 novembre 1950 et 11 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne de 2000 :
Toute personne a droit à la liberté d'expression. Ce droit comprend la liberté d'opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu'il puisse y avoir ingérence d'autorités publiques et sans considération de frontières.
En conséquence, le site rgnr.fr ne remplace en aucune façon une consultation médicale ou les conseils de tout autre professionnel de santé. Seul votre médecin généraliste ou spécialiste est habilité à l'établissement d'un diagnostic médical et à l'établissement du traitement adapté qui en découle.
L'association Régénère et son représentant légal Thierry Casasnovas ne proposent sur ce site que des conseils généraux d'hygiène de vie, et ce, dans un but de simple vulgarisation. Celle-ci a pour seule finalité de permettre aux utilisateurs de capitaliser leur potentiel santé par une approche naturelle. Dans le cadre de cette approche, l'association Régénère et son représentant légal Thierry Casasnovas se sont attachés à sélectionner les meilleures règles hygiéno-diététiques naturelles reconnues parmi les plus efficaces, pour en faire une synthèse, sans que celles-ci puissent être bien entendu considérées comme complètes et/ou exhaustives. De ce fait, l'utilisation des informations fournies s'effectue sous la pleine et entière responsabilité de l'utilisateur au même titre que l'utilisation qu'il pourrait faire à partir de livres ou revues. Et en aucun cas, l'association ne pourra être rendue responsable de cette utilisation, ainsi que d'erreurs, d'inexactitudes ou d'omissions pouvant exister sur le site. Les conseils prodigués sur ce site ont pour but de donner les meilleures conditions à chacun pour favoriser les bonnes conditions propices à l'émergence d'un état de santé optimal.
5. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site rgnr.fr utilise les technologies php / javascript essentiellement.
Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site, des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le service. L'utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même il supporte seul les coûts directs ou indirects suite à sa connexion à Internet. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
6. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Thierry Casasnovas est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Thierry Casasnovas.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ces éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
7. Limitations de responsabilité
L'utilisateur dégage la responsabilité de Thierry Casasnovas pour tout préjudice qu'il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services proposés. Seule la responsabilité de l'utilisateur est engagée par l'utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site rgnr.fr et la SARL Francous de toute responsabilité vis à vis de tiers.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact, forum) sont à la disposition des utilisateurs. Thierry Casasnovas se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait aux conditions générales du forum, ainsi qu'à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le propriétaire du site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie).
Il est ici rappelé que les développeurs du site rgnr.fr gardent trace de l'adresse mail, et de l'adresse IP de l'utilisateur.En conséquence, il doit être conscient qu'en cas d'injonction de l'autorité judiciaire il peut être retrouvé et poursuivi.
7. Gestion des données personnelles / Utilisation de cookies
Les données personnelles stockées sur le serveur peuvent être modifiées ou effacées sur demande. De même, notre site utilise des cookies.Si vous ne désirez pas nous permettre d'utiliser des témoins cookies sur le site rgnr.fr, vous pouvez désactiver leur fonction sur votre navigateur.
Pour plus d'informations sur ces sujets, merci de consulter notre politique de confidentialité.
8. Conditions Générales de Vente
Vous trouverez ici nos Conditions Générales de Vente pour tout achat effectué sur le site rgnr.fr.
9. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site rgnr.fr est soumis au droit français. L'utilisateur ainsi que la SARL Francous acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux Français en cas de litige.
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